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Marques déposées par monsieur Quentin Chansolme
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L'Arrangé Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arrangé Français
Monsieur Quentin Chansolme

Numéro de dépôt :
4544334
Date de dépôt :
17/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2029
L\'Arrangé Français de Quentin Chansolme

Présentation de la marque L'Arrangé Français

Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par monsieur Quentin Chansolme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arrangé Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Quentin Chansolme domicilié(e) 7 Villa Jean Chieze - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Quentin Chansolme domicilié(e) 7 Villa Jean Chieze - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque L'Arrangé Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arrangé Français arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.

Quentin Chansolme a également déposé les autres marques suivantes : Le rhum français , Dayter , CIFOX CONSULTING


Monsieur Quentin Chansolme - 7 Villa Jean Chieze - 92210 - Saint-Cloud - France


Monsieur Quentin Chansolme - 7 Villa Jean Chieze - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.